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Art 10 :

Après la réussite de l’examen du code et à la première leçon de conduite, il sera remis à l’élève son livret d’apprentissage. Il faudra en prendre soin car il est obligatoire (ainsi qu’une pièce d’identité) pour les leçons de conduite. En cas de non présentation du livret aux forces de l’ordre, les conséquences éventuelles seront imputables à l’élève. Il est donc impératif que l'élève apporte son livret avec lui à chaque leçon de conduite. L'auto-école se réserve le droit de refuser un élève en leçon si celui n'était pas en mesure de présenter son livret d'apprentissage à chaque leçon.

Art 11 :

En général, une leçon de conduite se décompose comme ceci: l’installation au poste de conduite de l'élève, la détermination de l’objectif de travail, la conduite effective, le bilan de la leçon. Ce déroulement peut varier en fonction d’élément extérieur (bouchon ou autres) et/ou des choix pédagogiques de l’enseignant de la conduite.

Art 12 :

Aucune présentation à l’examen pratique ne sera faite si le solde du compte n’est pas réglé une semaine avant la date de l’examen.

Art 13 :

Pour qu’un élève soit inscrit à l’examen théorique ou pratique il faut :

La décision d’inscrire ou non un élève à l’examen est du seul fait de l’établissement. Cette décision est prise en fonction du niveau de l’élève, de sa situation financière auprès de l’auto-école et de l'avis de l'enseignant. En cas « d’insistance » de qui que ce soit pour inscrire un élève à l’examen, une décharge sera signée et si l’ajournement est prononcé par l’inspecteur l’élève reprendra son dossier et se chargera de trouver une autre auto-école pour repasser l’examen.